Michel Porret, Vincent Fontana et Ludovic Maugé, dir., Bois, fers et papiers de justice. Histoire matérielle du droit de punir, Genève, L’Équinoxe, 2012, 364 p.

par Laurence Guignard  Du même auteur

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À la manière des images, ce que montrent les objets échappe au langage et donne à décrypter une réalité autre que celle des textes. C’est ainsi le mérite de cette Histoire matérielle du droit de punir, nouveau volume d’une série importante publiée depuis une quinzaine d’années sous l’impulsion du département d’histoire de l’Université de Genève, que d’apporter un contrepoint aux sources plus habituelles des historiens de la justice, archives judiciaires, écrits juridiques, jurisprudentiels ou doctrinaux désormais bien balisés.

L’approche est en effet ici particulièrement convaincante car, à côté de l’édifice intellectuel qu’il compose, l’exercice du droit de punir repose sur des fondements matériels très concret que ce soit du côté des procédures d’enquêtes et de jugement qui donnent une place fondamentale au formalisme, jusqu’ici peu examinés en tant que tel, ou de celui de ses effet qui se prolongent jusqu’aux corps des justiciables, mobilisant des techniques et tout un arsenal d’objets coercitifs qui échappent fréquemment aux textes. La justice s’est ainsi entourée d’objets qui « donnent sens au droit de punir » (p. 10), y compris dans une fonction symbolique.

Sur tous ces plans, l’ouvrage est novateur et stimulant. Il permet d’envisager l’histoire de la justice dans une périodisation longue, à l’heure où l’effort collectif mené avec beaucoup de dynamisme dans le sillage de Surveiller et Punir (1975) permet d’effectuer ses premières synthèses. La solide introduction de Michel Porret et les dix-sept articles de format ramassé, organisés en trois parties – instruire et prouver, détenir et punir, collectionner et exposer – permettent d’historiciser précisément, du point de vue matériel, l’émergence et l’affirmation de la preuve matérielle puis indiciaire, les mutations de l’usage de la violence judiciaire, l’essor des papiers de justice et d’une bureaucratie visant notamment à l’identification des individus, l’objectivation enfin du criminel lui-même dans le cadre d’une criminologie médico-judiciaire. Signalons en-outre le soin porté à l’édition qui ajoute à l’agrément de la lecture.

La question des sources est évidemment cruciale. L’histoire matérielle se fonde parfois directement sur les matériaux étudiées, mais aussi plus classiquement sur des archives – notamment la comptabilité pour les périodes anciennes – qui en expliquent l’usage ou la perception fascinée. Car l’objet est une « réalité chaude » (Xavier Rousseau), et véhicule des émotions particulières en ce qu’il offre, au moins fantasmatiquement, un contact immédiat avec le passé – celui de l’historien ou, sur le lieu d’un crime, celui de l’instant criminel. « Si les choses pouvaient parler », écrit ainsi André Salmon à propos des pièces à conviction des cours d’Assises perçues de manière ambivalente dans l’Entre-deux-guerres. Le surgissement de l’émotion révèle un basculement de sensibilité mis en évidence par Frédéric Chauvaud. Le statut particulier des choses est d’autant plus frappant que la matérialité est singulière. C’est le cas des lettres de pierre ou cahiers de tissus rédigés par les détenus politiques du château de Vincennes, soumis à l’isolement et à l’arbitraire des peines des XVIIe et XVIIIe siècles mis en lumière par Serna Luzzi.

La matière première judiciaire, est cependant très largement composée de papier, dont les usages intéressent les passionnants premiers textes du volume. Dès le XVIe siècle à Genève, la transformation du mode de conservation des archives — du sac au registre — révèle l’évolution de leur fonction : les papiers deviennent une mémoire judiciaire dont il est progressivement fait un usage jurisprudentiel (Sonia Verhnes-Rappaz). Deux siècles plus tard, les registres de la conciergerie abordés par Julie Doyon montrent les mêmes types de « révolutions silencieuses » : les techniques d’enregistrement se sophistiquent, stimulant l’émergence d’un groupe de greffiers professionnalisés qui se technicise. On voit apparaître des codes graphiques adressés « à l’œil d’un lecteur averti », ou des tables alphabétiques de « microbiographies » (p. 63) qui s’étoffent et se standardisent. Loin d’être anecdotiques, ces nouveautés techniques permettent de « vérifier et authentifier la légalité de l’enfermement judicaire », ou de répercuter l’intérêt croissant pour l’identification des criminels, dont les principes sont en marche. Bruno Bertherat met en évidence le même type d’évolution dans le contexte spécifique de la Morgue parisienne : inflation documentaire, efficacité croissante de l’identification et émergence parallèle d’une bureaucratie de greffiers professionnalisés, rationalisation et visibilité croissante de l’écriture avec le passage au registre « tableau ». La matière de l’archive permet de faire l’histoire fine de ces cadres intellectuels.

L’histoire des preuves constitue le second volet de cette histoire judiciaire revisitée. On connaissait le déclin des épreuves (ordalies, jugement de Dieu), le prestige de l’aveu largement « encouragé » par la torture, puis l’essor des preuves matérielles, indiciaires et enfin scientifiques. À partir d’images, de schémas, d’écrits médicaux et de recommandations aux magistrats locaux, Eric Wenzel montre comment on a tenté au XVIIIe siècle de réformer l’usage de la torture en proposant notamment la méthode des brodequins, « la plus simple, la moins dangereuse, la plus efficace » (p. 94), ou de l’étau sur les pouces. L’aveu est cependant concurrencé par la nouvelle « culture indiciaire » (p. 78). Les travaux permettent d’en montrer l’ancienneté, bien antérieure à la modernité institutionnelle et scientifique, déjà-là dans l’enquête de type inquisitoriale. L’affaire Bertin en 1782 à Genève montre ainsi l’intérêt précoce pour ce qui deviendra « la scène du crime » (Vincent Fontana). Un saut chronologique permet de saisir l’impact des mutations technologiques – on songe presque à Gilbert Simondon dont les systèmes techniques articulent technologies et société. Depuis 1985, l’identification par l’ADN fait ainsi sentir « ses effets tout au long du processus de production judiciaire » (Bertrand Renard, p. 146). Elle s’impose presque comme une exclusive, réclame la sanctuarisation de la scène du crime, l’essor de la police scientifique, parfois aux limites du droit­ — qui affirme au contraire la nécessaire confrontation de tous les éléments disponibles, le droit au silence de l’inculpé ou l’inviolabilité de son corps et défend un régime expertal laissant au juge l’ensemble de ses prérogatives.

Avec l’anthropologie criminelle, la matérialisation du geste criminel est appliquée au corps du criminel lui-même. Ilsen About montre l’ampleur des productions « d’artefacts de l’identité » au service de la police scientifique, mais aussi mis en collection, et en scène, à l’occasion notamment les expositions universelles. Ils créent une culture iconographique de la police scientifique inscrite dans la culture de masse, qui vire parfois à « l’étonnant spectacle visuel » dans le cas du musée Lombroso (Monica Stronati). Culture hybride, enracinée dans l’anatomo-clinique et le positivisme pénal, mais faisant également place à des objets artistiques produits par les détenus, fous ou criminels. Elle est emblématique d’un âge du chiffre et de la forme standardisée, qui prétend, par ces moyens positifs, débusquer l’essence d’un criminel né.

L’histoire des peines, mal connue surtout pour les périodes anciennes et fréquemment soumise au régime de l’anecdote, gagne à cette histoire matérielle. Les travaux consacrés aux époques médiévales et modernes saisissent la régularité et l’intensité des dépenses d’exécution, et le basculement qui s’effectue dans la dernière phase du Moyen-Age vers une routinisation du supplice dont les appareils — gibets, potences, pilori, fourches, échelles, estrapades, échafauds — s’inscrivent de manière de plus en plus permanente dans l’espace public, comme à Nivelle (Xavier Rousseau) ou en en Hainaut au XVe siècle (Nathalie Demaret). Ces nouveaux édifices expriment l’exemplarité de la peine judiciaire, mais aussi la puissance d’un pouvoir politique dont l’exercice passe par la maitrise du glaive judiciaire. L’étude fascinante du pays vaudois, menée par Elisabeth Salvi, montre avec quelle précision les cadastres enregistrent les localisations des lieux patibulaires, et la hiérarchie des droits féodaux auxquels ils se rapportent. Gibets et potences sont ainsi des emblèmes politiques et de forts marqueurs d’identités collectives.

Avec l’avènement de la prison pénale, le monde contemporain vient prolonger ce mouvement d’enracinement spatial de la peine. Davantage attentifs à l’emprise pénale sur les corps, peut-être précisément parce que l’usage de la douleur disparaît des cadres juridiques, les historiens de la période contemporaine mettent au jour l’intensité des défaillances matérielles de la prison, et l’immense capacité de la réalité à « se dérober aux principes », amenant à en réinterroger la fonction (Ludovic Maugué). Monde bigarré de la détention pénale, qui à côté de l’enfermement et de la mise au travail des classes laborieuses, connaît dans les prisons d’État un enfermement politique plus confortable ou l’évasion est un possible et même relativement fréquent (Juliette Glikman). Les articles de Nicolas Picard et Jean-Claude Vimont décrivent tous deux, pour le XXe siècle, ou plus spécifiquement pour la période de l’Épuration, avec quelle minutie sont contrôlés les détenus condamnés à vivre dans les quartiers des condamnés à mort jusqu’à leur exécution. Dans ces lieux où l’emprise sur le corps est permanente, on continue à faire usage des fers, en plus de la camisole, de la « bricole » et de la surveillance permanente.

L’histoire matérielle du droit de punir n’épuise pas son terrain et on pourrait en envisager bien d’autres aspects – menottes, barreaux ou clés, etc. – montrant combien les thématiques d’histoire judiciaire se trouvent renouvelées par cette approche matérielle dont, on le voit, les enjeux sont finalement fort intellectuels.


Laurence Guignard.


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